LTM ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35, Société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque LTM
Déposée le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35 domicilié(e) ZAC des Trois Marches, 13 rue des Maréchales - 35132 - VEZIN-LE-COQUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 109 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289788.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTM arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.
ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35 a également déposé les autres marques suivantes : LTM BATIMENT , COMMADIS , COMMADIS
ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC des Trois Marches, 13 rue des Maréchales - 35132 - VEZIN-LE-COQUET - France - SIREN 312109374
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 1 décembre 2016 - Retrait partiel n°690148 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01
Articles de serrurerie, articles de quincaillerie métalliques, à savoir clous, vis, boulons, écrous et rivets ; statues ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières, piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, tous ces produits étant métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; barreaux de protection métalliques ; fil de fer barbelé ; garages préfabriqués métalliques, tuyaux flexibles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tubes métalliques, bondes métalliques ; menuiseries métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, lambris, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes, portails, portillons métalliques ; portes fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; balustrades en métal, balcons en métal, auvents en métal ; toits, toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs et de sols métalliques ; carrelages métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; panneaux pour les constructions métalliques ; cabines de douche métalliques ; caillebotis métalliques ;
Machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées ; visseuses à main électriques ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; extracteurs de vis (outils) ; éoliennes ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; appareils à souder électriques ;
Outils de bricolage, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour le barbecue, outils à mains, outils de précision, ceintures porte-outils ; sarcloirs ; élagueurs ; faux et faucilles ; étaux ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; pinces ; outils de jardinage ;
Appareils extincteurs, gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle), casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, prises de courant, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de l'air, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, téléphones, répondeurs, télécopieurs, portiers électriques, alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, satellites, portiers électroniques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux) ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'électricité ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; appareils de vidéosurveillance ; appareils électroniques pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; interphones ; thermostats ; variateurs (régulateurs de lumière), stations météo (capteurs destinés à la météorologie), décodeurs TNT, harnais de sécurité ; appareils à souder électriques ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de porte, portail, volets, fenêtres et porte de garage ;
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques ; vitraux ; garages (constructions non métalliques) ; lattes non métalliques ; pergolas en bois ;
Escabeaux, marchepieds, paniers, charnières, chevilles, tous ces produits étant non métalliques, vannes (autres que parties de machines), paniers à bûches, échelles en bois ou en matières plastiques, meubles y compris les meubles de jardin, les meubles de salles de bain et de cuisine, plans de travail pour cuisine, glaces (miroirs), cadres, objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues, statuettes, paniers ; barres, anneaux, crochets, patères de rideaux, galets, rails pour rideaux, stores, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en matière plastique, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, portes de meuble, moulures pour cadres (encadrement), loquets, boutons (poignées) en matière plastique, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques, caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, cuves, coussins (non à usage médical), tables à tapisser, établis, patins et piètements de meubles, tringles de rideaux, poignées de portes en bois, serviteurs de jardins, jardinières, balconnières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), présentoirs, tréteaux, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes) ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents ; portemanteaux ; porte-parapluies ; chaises, fauteuils ; barres de seuil en bois ; présentoirs ; tringles de rideaux ; poignées de portes en porcelaine ; boutons (poignées) en porcelaine. Moulures pour cadres (encadrement), pièces d'ameublement, serrures non métalliques (autres qu'électriques), caillebotis non métalliques, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine), bondes non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, armoires ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ;
Vêtements, vêtements de travail, vêtements pour le bricolage, vêtements pour le jardinage, tabliers de travail, gants de travail, gants, chaussures, chaussures de travail, chaussettes, chapellerie, coiffes ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; marketing ; mercatique ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment de produits relevant des domaines du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage et des produits suivants : menuiseries métalliques, fenêtres et porte-fenêtres métalliques ; garnitures et cadres de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques, auvents (constructions) métalliques, serrurerie métallique non électrique ; châssis, arrêts, ferrures et poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques, quincaillerie métallique, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal, butoirs en métal pour portes, ferme-portes non électriques ; armatures, cadres, châssis, garnitures et poignées de portes métalliques ; huisseries et cloisons métalliques ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de porte, tuyaux non métalliques, matières isolantes ; huiles, peintures, vernis et enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; joints, laine et fibre de verre pour l'isolation ; matières à calfeutrer et pour l'insonorisation, feuilles métalliques isolantes, bois de placage, carrelages non métalliques, ardoise, portes non métalliques, boiseries, matériaux de construction non métalliques, verre et verre imprimé de construction et autre que pour la construction, parois et cloisons en verre pour la construction, menuiseries non métalliques ; fenêtres, portes-fenêtres, cadres de fenêtres non métalliques ; cadre de porte non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques, auvents non métalliques ; arrêt, châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, huisseries non métalliques, verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, bois de construction, charpentes et toitures non métalliques, revêtements de murs, parois et sol non métalliques, matières à bâtir non métalliques, meubles, meubles de cuisine et de salle de bain, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, plans de travail (meubles), plans de toilette, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques), caillebotis non métalliques, comptoirs (tables), portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine), armoires, pans de boiserie pour meubles, buffets, dessertes, garde-manger non métalliques ; garnitures de porte et de meubles non métalliques, pièces d'ameublement, tables de cuisine, vaisseliers, crédences non métalliques, verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction), verres laqués (autres que pour la construction), verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de parois de douche, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
Construction, réparation services d'installations et de maintenance ; informations en matière de construction et de réparation ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieur ; informations en matière de maintenance dans le domaine de la sécurité ; travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiserie, d'appareils électriques, travaux de plomberie ; services d'installation, de réparation et de rénovation de système de sécurité et de télésurveillance ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieur ; études et informations pour les tiers dans le domaine de la construction, de l'installation, de la réparation et de la maintenance de serrures, verrouillage et systèmes d'accès comportant des dispositifs électriques et électroniques ; location des matériels précités ; supervision de travaux de construction et d'installation ;
Transport ; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages, de galeries pour véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière d'entreposage et de transport ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; distribution de journaux ; réservation de places pour le voyage ;
Formation ; éducation ; informations en matière de formation et d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; services de remises de diplômes, de prix et de certificats dans les domaines de la construction, de l'outillage et des systèmes de sécurité ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; recherches et conseils dans le domaine de la décoration intérieure ; dessin industriel ; services de conseils en matière de conception, création, et aménagement d'intérieur et extérieur ; services de certification, d'inspection et d'évaluation (contrôle de qualité) de produits dans le domaine de la conception, la création et l'aménagement d'intérieur et extérieur ;